Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES CAVES DE BEL AIR
Numéro de dépôt :
1029110
Date de dépôt :
12/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Saumur
Présentation de la marque LES CAVES DE BEL AIR
Déposée le 12 avril 1977 par Ets MOTTRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Saumur), la marque française « LES CAVES DE BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES CAVES DE BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES CAVES DE BEL AIR est expirée depuis le 12 avril 1987.
Ets MOTTRON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-018